Afin de circuler en toute sécurité, il faut avoir quelques précautions comme le fait de bien maîtriser les règles du Code de la route ou encore avoir les papiers administratifs obligatoires. En effet, les agents de circulation ont bien le droit d’effectuer des contrôles inopinés sur les véhicules circulant sur la voie publique. Lors de ces contrôles, le conducteur a l’obligation de fournir certains documents aux agents de circulation. Il est indispensable donc d’avoir en sa possession son permis de conduire, la carte grise du véhicule et aussi une attestation d’assurance. Dans cet article, vous découvrirez des notions clés sur la carte grise d’un véhicule.
La carte grise d’un véhicule : qu’est-ce que c’est ?
Tout d’abord, la carte grise est définie comme étant la carte d’identité d’un véhicule. Elle regroupe toutes les informations concernant le véhicule comme le nom et l’adresse du propriétaire ou encore les caractéristiques du véhicule. Il est possible aussi d’y trouver les tarifs pour le renouvellement de la carte ou pour une demande de certificat de situation ou même d’un duplicata.
Il est à noter que l’on connait aussi la carte grise sous le nom du certificat d’immatriculation. Cette appellation vient du fait que la carte grise est unique et qu’elle est donnée à un véhicule à la suite de son inscription à l’immatriculation. En effet, sur la carte grise, on retrouvera le numéro d’immatriculation de la voiture ainsi que la date de sa première mise en circulation.
Tant que les informations sur la carte grise sont valides, la carte elle-même reste valide. Ainsi, si des modifications ont été effectuées tant sur le véhicule que sur les propriétaires, il est d’usage d’en informer les autorités compétentes pour un renouvellement de la carte. Quand on effectue un achat d’un véhicule, on dispose de 30 jours pour faire la demande d’une nouvelle carte grise à notre nom. En dépassant cette échéance, il est possible que l’on soit sanctionné par une amende ou une immobilisation du véhicule.
Vous devez savoir que la demande pour une carte grise ne sera pas gratuite. Il existe une grille tarifaire qu’il faut respecter. En temps normal, le prix d’une carte d’immatriculation dépend de la puissance de la voiture parce que les chevaux fiscaux paient des taxes. De ce fait, plus vous avez une voiture puissante et récente, plus le tarif sera élevé.
Pourquoi a-t-on besoin d’une carte grise ?
La carte grise est indispensable pour attester que la voiture est conforme aux normes. Elle est demandée dans divers cas comme lors de l’achat et la revente de véhicule. Afin de souscrire à une assurance, l’établissement d’assurance vous demandera surement la carte grise de la voiture. Le nom du propriétaire dans cette dernière sera donc le nom de l’assuré dans l’attestation d’assurance. Toutefois, la carte grise ne peut pas être considérée comme étant un titre de propriété. Le nom qui sera inscrit sur la carte ne sera pas forcément celui du vrai propriétaire, mais il se peut que ce soit le nom du cotitulaire par exemple.
